Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HENRI J S
Numéro de dépôt :
1230716
Date de dépôt :
18/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/1993
Présentation de la marque HENRI J S
Déposée le 18 mars 1983 par Henri Joseph SERGNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HENRI J S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HENRI J S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HENRI J S est expirée depuis le 18 mars 1993.
Henri Joseph SERGNI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32